MENTIONS LEGALES
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.salonlacuadra.fr les informations suivantes :
INFORMATIONS LÉGALES :
Propriétaire : Salon La Cuadra (SAS)
4 Rue de Verdun
47430 LE MAS-D’AGENAIS
Mail : salonlacuadra4@gmail.com
Tél : +33 6 27 79 78 43
Capital : 1000 €
SIRET : 90319281300017
TVA intracommunautaire : FR45903192813
RCS : Agen B 903 192 813
Directeur de la publication : MME Laure CHARBONNEAU
Mail : salonlacuadra4@gmail.com
Création : Com’Sud ATRIUM 1 rue François Neveux 47550 BOE
Mail : comsud@com-sud.com
Tél. : +33 (0)5 53 77 20 38
Hébergeur :
PlanetHoster, 4416 Louis-B.-Mayer
Laval, Québec – Canada H7P 0G1
Tél : +32 28 08 13 21
DONNÉES PERSONNELLES
Le site www.salonlacuadra.fr met en œuvre un système de collecte et de traitement des données personnelles.
Pour plus d’informations et connaitre vos droits, veuillez-vous référer à la page politique de confidentialité.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’accès au site vous confère un droit d’usage privé.
L’ensemble des éléments édités sur ce site, incluant notamment les textes, photographies, infographies, logos, marques… constituent des œuvres au sens du code de la propriété intellectuelle. Toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelle et privée sont interdites. Sauf autorisation, toute reproduction, rediffusion ou commercialisation totale ou partielle du contenu est interdite.
